Información sobre la marca SMARTON

Información sobre Marca Internacional SMARTON con el número de expediente de la Oficina Española e Patentes y Marcas H-0748719.

Marca

SMARTON

H-0748719

Expediente OEPM

H-0748719

Tipo

Internacional

Fecha solicitud

Estado

Vigente

País de Origen

República Checa

Titular

Nombre

Persona física. Consultar en la OEPM

Países designados

AT	AUSTRIA
BX	OFICINA DE DISEÑO Y MARCAS DEL BENELUX
CH	SUIZA
DE	ALEMANIA
ES	ESPAÑA
FR	FRANCIA
HU	HUNGRÍA
IT	ITALIA
PL	POLONIA
PT	PORTUGAL
SK	ESLOVAQUIA

Datos del país de procedencia

Nº concesión: 228947
Fecha concesión país origen: 20/11/2000

Productos o servicios solicitados según clasificación NIZA

7 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (A L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VEHICUES TERRESTRES); PARTIES DE MOTEURS (DE TOUTE SORTE); ACCOUPLEMENTS ET COURRIES DE TRANSMISSION; MACHINES ET APPAREILS DE NETTOYAGE ELECTRIQUES; COUVEUES POUR LES OEUFS; GRAISSEURS; APPAREILS ELECTROMECANIQUES A USAGE DOMESTIQE (Y COMPRIS BROYEURS, MIXEURS, BATTEURS, MOULINS), ROBOTS DE CUISINE ELECTIQUES; COUPEUSES (MACHINES-OUTILS); MACHINES A LAVER LE LINGE, MACHINES A LVER LA VAISSELLE; TRANSPORTEURS; MACHINES ELECTRIQUES A SOUDER.
8 OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN ENTRAINES MANUELLEMENT; COUTELLERIE, Y COMPRISCOUTELLERIE EN METAUX PRECIEUX; RASOIRS ET RASOIRS ELECTRIQUES; FOURCHETTESET CUILLERS, Y COMPRIS EN METAUX PRECIEUX; ARMES BLANCHES; APPAREILS ACTIONES A MAIN ET DESTINES A HACHER.
9 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES ET GEODESIQUES; APPAREILSPOUR LA T.S.F.; APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES ET OPTIQUES; PPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE ET DE MESURAGE; APPAREILS ET INSTRUMENTS E SIGNALISATION, Y COMPRIS SIFFLETS DE SIGNALISATION; APPAREILS ET INSTRUMETS DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE, D'UN JETON OU PAR D'AUTRES MOENS; APPAREILS DESTINES A ENREGISTRER LA PAROLE ET L'IMAGE, SUPPORTS DE DONEES MAGNETIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES; MACHINES CALCULER, CAISSES ENREGISTREUSES; APPAREILS EXTINCTEURS; BOITIERS SPECIAUXPOUR LES APPAREILS ET INSTRUMENTS RANGES DANS CETTE CLASSE; APPAREILS DE SODAGE; FERS A REPASSER; ALLUME-CIGARES POUR AUTOMOBILES; VETEMENTS SPECIAUX E SAUVETAGE, VETEMENTS POUR LA PROTECTION CONTRE LES ACCIDENTS; JEUX ELECTRNIQUES CONÇUS POUR ETRE UTILISES SEULEMENT AVEC UN RECEPTEUR DE TELEVISION;LUNETTES DE SOLEIL, LOUPES, MONOCLES, LENTILLES OPTIQUES, JUMELLES DE SPECTCLE; BANDES MAGNETIQUES, CASSETTES VIDEO, FILMS SONORES, CD-ROM; PHOTOCOPIERS; PIECES ELECTRONIQUES, LOGICIELS.
11 INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, INSTALLATONS DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE VENTILATION; APPAREILS DE SECHAGE; INSALLATIONS DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES NON COMPRISES DNS D'AUTRES CLASSES; BASSINOIRES; AUTOCUISEURS ELECTRIQUES; ECHANGEURS THERIQUES; LAMPES ELECTRIQUES, LAMPES ELECTRIQUES POUR ARBRES DE NOEL.
14 METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES; OBJETS EN CES MATIERES, EN LEURS ALLIAGE OU EN PLAQUE; BIJOUX DE FANTAISIE EN MATIERES SYNTHETIQUES ET PLASTIQUES; OUTONS DE MANCHETTES, EPINGLES DE CRAVATES; PIERRES PRECIEUSES; HORLOGES, ATRES PRODUITS D'HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES, Y COMPRIS BOITIES SPECIAUX POUR CEUX-CI.
15 INSTRUMENTS DE MUSIQUES, Y COMPRIS PIANOS MECANIQUES ET LEURS ACCESSOIRES, OITES MUSICALES.
16 PAPIER, CARTON, ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON; MATIERES ADHESIVES POUR LAPAPETERIE; IMPRIMES, JOURNAUX, PERIODIQUES, LIVRES, ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES, PAPETERIE, ADHESIFS DE BUREAU; MATERIAUX POUR LES ARTISTES, INES DE CRAYONS, PORTE-MINES, PASTELS, FUSAINS, PINCEAUX; MACHINES A ECRIREET ARTICLES DE BUREAU, A L'EXCEPTION DES MEUBLES; MATERIEL D'INSTRUCTION OUD'ENSEIGNEMENT, A L'EXCEPTION DES APPAREILS; CARTES A JOUER; SERVIETTES DE ABLE EN PAPIER, MOUCHOIRS EN PAPIER, LANGES EN PAPIER OU EN CELLULOSE, A JEER; SACHETS ET SACS POUR L'EMBALLAGE EN PAPIER OU EN MATIERES PLASTIQUES; IAGES, CAHIERS A COLORIER; COMPOSTEURS ET POINÇONS; CARACTERES D'IMPRIMERIE;CLICHES.
18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR; ARTICLES EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTES CLASSES; PEAUX ET FOURRURES; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS, CANES; FOUETS, HARNAIS, HOUSSES ET SELLERIE.
20 MEUBLES, Y COMPRIS MEUBLES EN METAL ET POUR LE CAMPING; GLACES ET MIROIRS TILLES; CADRES; ARTICLES (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES) EN BOIS, LIEGE,ROSEAU, JONC, OSIER, EN CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, CUME DE MER, CELLULOID; ARTICLES EN MATIERES PLASTIQUES NON COMPRIS DANS D'UTRES CLASSES; LITERIE (A L'EXCEPTION DU LINGE DE LIT), MATELAS, SOMMIERS, ACS DE COUCHAGE POUR LE CAMPING.
21 PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE, TELS QUE VAISELLE, SEAUX, POTS ET RECIPIENTS EN TOLE, EN MATIERES PLASTIQUES OU EN AUTRE MATIERES; APPAREILS ACTIONNES A MAIN ET DESTINES A MOUDRE, A PRESSER; PEIGES ET EPONGES, BROSSES, MATERIAUX POUR LA BROSSERIE; INSTRUMENTS ET MATERIE DE NETTOYAGE, PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-OUVRE, PORCELAINE ET FAIENCENON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.
25 VETEMENTS, LINGERIE DE CORPS, CHAUSSURES, SOULIERS, PANTOUFLES, Y COMPRIS CAUSSURES DE SPORT.
28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT, EQUIPEMENTS DE SPORT NONCOMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; ARTICLES DE PECHE; ORNEMENTS ET DECORATIONS OUR ARBRES DE NOEL; JEUX ET JOUETS ELECTRONIQUES COMPRIS DANS CETTE CLASSE.

Productos o servicios concedidos según clasificación NIZA

9 Clase concedida limitada a: APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE ET DE MESURAE; APPAREILS ET INSTRUMENTS DE SIGNALISATION, Y COMP RIS SIFFLETS DE SIGNALSATION, MACHINES A CACULER Y COMPRIS ORDINATEURS (NO COMPRIS CALCULATRICES E POCHE), JEUX ELECTRONIQUES CONCUS POUR ETRE UTILI SES SEULEMENT AVEC UN RCEPTEUR DE TELEVISION, LOG ICIELS, PIECES ELECTRONIQUES. Clases(s) concedid(s):
28 Productos/servicios limitados para España: LES CLASSES 14, 15, 16, 18, 20, 1,
25 ET
28 SONT RADIEES. LES AUTRES CLASSES RESTENT INCHANGEES.

Tramitaciones realizadas

Fecha	Tramitación
02.2001	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Solicitud.
2001-05-16	Apertura plazo oposiciones bopi.
2001-10-10	Parecido de la marca de la unión 0548909.
2001-10-10	Parecido de la marca de la unión 0621839.
2001-10-10	Parecido de la marca de la unión 1094267.
2001-10-10	Denegación provisional oepm.
2002-02-11	Contestación denegación provisional de fecha: 10/10/2001.
2002-10-16	Resoluciones presuntas cesion 23/07/200247.2010 gaceta ompi marcas internac. Pub. Renovacion de fecha.
43.2020	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Anulac. Parcial de fecha.
49.2020	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Renovacion de fecha.
20.2022	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Modifi. Titular de fecha.

La información sobre Marca Internacional SMARTON que aparece en esta página procede de las publicaciones digitales del Boletín Oficial de la Propiedad Industrial, editado por la Oficina Española de Patentes y Marcas.