Información sobre la marca P

Información sobre Marca Internacional P con el número de expediente de la Oficina Española e Patentes y Marcas H-0697481.

Marca

H-0697481

Expediente OEPM

H-0697481

Tipo

Internacional

Fecha solicitud

Estado

Vigente

País de Origen

FRANCIA

Titular

Nombre

Persona física. Consultar en la OEPM

Países designados

AT	AUSTRIA
BX	OFICINA DE DISEÑO Y MARCAS DEL BENELUX
CH	SUIZA
DE	ALEMANIA
ES	ESPAÑA
IT	ITALIA
PT	PORTUGAL

Datos del país de procedencia

Nº concesión: 97/694659
Fecha concesión país origen: 11/09/1997

Productos o servicios solicitados según clasificación NIZA

1 PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, A LA PHOTOGRAPHIE,AINSI QU'A L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; PRODUITS CHIMIUES POUR LA CONSERVATION DE LA MAÇONNERIE (A L'EXCEPTION DES PEINTURES ET DS HUILES), RESINES ARTIFICIELLES A L'ETAT BRUT, MATIERES PLASTIQUES A L'ETA BRUT; ENGRAIS POUR LES TERRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PREPARATIONS POU LA TREMPE ET LA SOUDURE DES METAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVE LES ALIMENTS; MATIERES TANNANTES; ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) DESTINES AL'INDUSTRIE Y COMPRIS ADHESIFS POUR CARREAUX DE REVETEMENTS; COLLES ET MATIRES COLLANTES POUR L'INDUSTRIE, Y COMPRIS COLLES ADHESIVES POUR LA POSE DESPARQUETS ET DES SOLS STRATIFIES; PLASTIFIANTS, PLASTIFICATEURS DE JOINTS, SLICONE.
2 COULEURS, VERNIS (A L'EXCEPTION DES ISOLANTS), LAQUES (PEINTURES); PRESERVAIFS CONTRE LA ROUILLE ET LA DETERIORATION DU BOIS; MATIERES TINCTORIALES; MRDANTS (NI POUR METAUX, NI POUR SEMENCES); RESINES NATURELLES A L'ETAT BRUT METAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DECORATEURS, IMPRIMEURS ET RTISTES.
3 PRODUITS POUR ENTRETENIR, LUSTRER ET NETTOYER LES CARRELAGES; PREPARATIONS OUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER, PREPARATIONS POUR NETTOYER POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER, SAVONS, PRODUITS DE PARFUMERIE, HUILES ESSENIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX, DENTIFRICES.
6 CABINES DE DOUCHE METALLIQUES, TRAPPES DE VISITE METALLIQUES POUR BAIGNOIRE BARRES DE DOUCHE METALLIQUES, PANIERS METALLIQUES, PATERES (CROCHETS) METALIQUES POUR VETEMENTS; METAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES, MATERIAUX DE CONSTUCTION METALLIQUES, BARRES ET POUTRES METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION, CAILEBOTIS METALLIQUES, ARMATURES ET PROFILES METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION PANNEAUX METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ELEMENTS METALLIQUES POUR LA COSTRUCTION, SEUILS METALLIQUES, Y COMPRIS SEUILS DE RATTRAPAGE, DE NIVEAU, D BORDURE ET D'ARRET; BARRES DE SEUILS METALLIQUES, JOINTS DE DILATATION ET OINTS DE JONCTION METALLIQUES, PROFILS D'ESCALIERS METALLIQUES, SEMELLES ENACIER POUR LES FONDATIONS, REVETEMENTS METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION, Y OMPRIS PAVES, DALLES, CARRELAGES, CARREAUX, LISTELS, CORNICHES, PLINTHES ETFRISES; BORDURES DE JARDIN METALLIQUES (CONSTRUCTION), NEZ DE MARCHE ET MARHES D'ESCALIER METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLS METALLIQUES, PORTAILS METALLIQUES, PORTILLONS METALLIQUES, CLOTURES METALIQUES, LAMES ET POTEAUX POUR CLOTURES METALLIQUES, TREILLIS METALLIQUES, BRSE-VUE METALLIQUES, PERGOLAS METALLIQUES, MAINS COURANTES METALLIQUES (CONSRUCTION), BUTEES DE SOLS ET SABOTS D'ARRET METALLIQUES, POIGNEES DE PORTE E METAL; MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES, CABLES ET FILS METALLQUES NON ELECTRIQUES, SERRURERIE METALLIQUE NON ELECTRIQUE Y COMPRIS VERROU ET BUTEES-VERROUS, GONGS METALLIQUES; QUINCAILLERIE METALLIQUE Y COMPRIS CARNIERES, GLISSIERE ET VIS; GARNITURES DE MEUBLES METALLIQUES, TUYAUX METALIQUES, TUYAUX FLEXIBLES ET RACCORD DE TUYAUX METALLIQUES, COFFRES-FORTS, MIERAIS.
7 MACHINES-OUTILS, MOTEURS (A L'EXCEPTION DE CEUX POUR VEHICULES TERRESTRES);ACCOUPLEMENTS (NON ELECTRIQUES) ET ORGANES DE TRANSMISSION (A L'EXCEPTION D CEUX POUR VEHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES AUTRES QUE CEUX ENTAINES MANUELLEMENT; COUVEUSES POUR LES OEUFS.
8 OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN ENTRAINES MANUELLEMENT, COUTELLERIE NON ELECTRQUE, FOURCHETTES, CUILLERS (COUVERTS); ARMES BLANCHES; RASOIRS.
11 APPAREILS D'ECLAIRAGE, INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE Y COMPRIS BANDEAUX LUMINEU, LAMPES D'ECLAIRAGE Y COMPRIS LAMPES HALOGENES, AMPOULES ELECTRIQUES, AMPOLES D'ECLAIRAGE Y COMPRIS AMPOULES HALOGENES; APPAREILS DE CHAUFFAGE, DE PRDUCTION DE VAPEUR, CHAUDIERES A FUEL, A GAZ ET A BOIS EN FONTE ET EN ACIER,RADIATEURS EN FONTE, EN ACIER ET EN ALUMINIUM; APPAREILS DE CUISSON, PLAQUE CHAUFFANTES ET DE CUISSON; APPAREILS DE REFRIGERATION; APPAREILS DE SECHAG, DE VENTILATION; APPAREILS DE PRISE D'EAU ET DE DISTRIBUTION D'EAU, CHAUFF-EAU, INSTALLATIONS DE CHAUFFE-EAU, INSTALLATIONS DE CONDUITES ET DE DISTRIUTION D'EAU, ROBINETS Y COMPRIS ROBINETS D'ARRET, MELANGEURS, MITIGEURS, MIIGEURS THERMOSTATIQUES, ROBINETS DE CANALISATION, MECANISMES ECONOMISEUR D'AU, ACCESSOIRES DE REGLAGE ET DE SURETE POUR APPAREILS A EAU; INSTALLATIONSSANITAIRES, EVIERS, VASQUES, LAVABOS ET COLONNES DE LAVABOS, LAVE-MAINS, BIETS, BAIGNOIRES Y COMPRIS BAIGNOIRES POUR BEBES ET BAINS DE SIEGE, GARNITURS DE BAIGNOIRES Y COMPRIS BECS DE REMPLISSAGE ET BONDES, TRAPPES DE VISITE ON METALLIQUES POUR BAIGNOIRES, PARE-BAIGNOIRES NON METALLIQUES, BAINS A REOUS, INSTALLATIONS DE BAINS, PARAVENTS ET PANNEAUX NON METALLIQUES POUR BAINOIRES, DOUCHES, DOUCHETTES, DISPOSITIFS DE DOUCHE AVEC HYDROMASSAGE, POMME DE DOUCHE, BARRES DE DOUCHE NON METALLIQUES, CABINES DE DOUCHES NON METALLQUES, PORTES ET PAROIS DE DOUCHES NON METALLIQUES, RECEVEURS DE DOUCHES, TOLETTES (WC), SIEGES, CUVETTES ET ABATTANTS DE TOILETTES (WC), CHASSES D'EAU MECANISMES ET RESERVOIRS DE CHASSE D'EAU, CONDUITS (PARTIES D'INSTALLATION SANITAIRES), SIPHONS.
14 SEUILS EN METAUX PRECIEUX, Y COMPRIS SEUILS DE RATTRAPAGE, DE NIVEAU, DE BODURE ET D'ARRET, BARRES DE SEUILS EN METAUX PRECIEUX, JOINTS DE DILATATION T JOINTS DE JONCTION EN METAUX PRECIEUX, PROFILS D'ESCALIERS EN METAUX PRECEUX, LISTELS EN METAUX PRECIEUX, PORTE-SERVIETTES EN METAUX PRECIEUX; METAU PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES AUTRES QU'A USAGE DENTAIRE; JOAILLERIE, BIJOUTEIE, PIERRES PRECIEUSES; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES.
16 PAPIER ET CARTON (BRUT, MI-OUVRE OU POUR LA PAPETERIE OU L'IMPRIMERIE); PROUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHSIFS (MATIERES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL POUR LESARTISTES; PINCEAUX; MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION ES MEUBLES); MATERIEL D'INSTRUCTION ET D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APAREILS); CARTES A JOUER; CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.
17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA, PRODUITS EN MATIERES PLASTIUES MI-OUVREES; FILMS PLASTIQUES ISOLANTS, FILMS PLASTIQUES POUR L'ISOLATIO ACOUSTIQUE; MATIERES A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER; JOINTS, MATIERESISOLANTES, FIBRES DE VERRE POUR L'ISOLATION, GARNITURE D'ETANCHEITE, BANDESADHESIVES AUTRES QUE POUR LA MEDECINE, LA PAPETERIE ET LE MENAGE, Y COMPRISBANDES DE CHANTS, TUYAUX FLEXIBLES NON METALLIQUES.
19 MATERIAUX DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES, ARMATURES ET PROFILES NON METALLQUES POUR LA CONSTRUCTION, POUTRES NON METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION, PANEAUX NON METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION, Y COMPRIS PANNEAUX MELAMINES ETPANNEAUX STRATIFIES; VITRES (VERRE DE CONSTRUCTION); REVETEMENTS NON METALLQUES POUR LA CONSTRUCTION Y COMPRIS PAVES, DALLES, CARRELAGES, CARREAUX, LITELS, CORNICHES, PLINTHES, FRISES ET PROFILS DE FINITION; PARQUETS, LAMES D PARQUETS, SOLS STRATIFIES ET LAMES STRATIFIEES POUR LES SOLS, CALES NON MEALLIQUES POUR LES PARQUETS ET LES SOLS STRATIFIES, PLANCHERS NON METALLIQUE; REVETEMENTS EN BOIS (CONSTRUCTION), REVETEMENTS DE PAROIS (CONSTRUCTION) ON METALLIQUES; CROISILLONS NON METALLIQUES POUR LA POSE DU CARRELAGE; NEZ E MARCHES ET MARCHES D'ESCALIER NON METALLIQUES (CONSTRUCTION); BORDURES DEJARDIN NON METALLIQUES (CONSTRUCTION); COUVRE-MURS ET BLOCS D'ABOUT ET D'ANLE NON METALLIQUES (CONSTRUCTION); CHAPEAUX DE POTEAUX ET COURONNEMENTS DE ILIERS NON METALLIQUES (CONSTRUCTION); PIERRES A BATIR, PIERRES DE CONSTRUCION; BOIS DE CONSTRUCTION Y COMPRIS PLANCHES, RONDINS ET AGGLOMERE HYDROFUG, BOIS FAÇONNE, BOIS MI-OUVRE, TUTEURS NON METALLIQUES, PLAQUES DE BOIS (COSTRUCTION); BANDES DE CHANTS (CONSTRUCTION) NON METALLIQUES, TUYAUX RIGIDESET RACCORDS DE TUYAUX NON METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX,BITUME ET PRODUITS BITUMINEUX POUR LA CONSTRUCTION, MORTIER POUR LA CONSTRUTION Y COMPRIS MORTIER POUR JOINTS, AGREGATS ET LIANTS POUR LA CONSTRUCTION SABLE (A L'EXCEPTION DU SABLE POUR FONDERIE); CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLESNON METALLIQUES; PORTAILS NON METALLIQUES, PORTILLONS NON METALLIQUES, CLOTRES NON METALLIQUES, LAMES ET POTEAUX POUR CLOTURES NON METALLIQUES, TREILLS NON METALLIQUES, BRISE-VUE NON METALLIQUES, MAINS COURANTES NON METALLIQUS, PERGOLAS NON METALLIQUES; TRAVERSES, CHEVALETS ET CAVALIERS POUR PERGOLA NON METALLIQUES, MONUMENTS NON METALLIQUES.
20 MEUBLES, MEUBLES DE SALLES DE BAINS ET DE CUISINE; REVETEMENTS AMOVIBLES POR EVIERS, FINITIONS EN MATIERES PLASTIQUES POUR MEUBLES, PANS DE BOIS POUR EUBLES, PLAN DE TRAVAIL POUR MEUBLES, COLONNES DE RANGEMENT, TIROIRS, RAYONAGES, ETAGERES, TABLES ET PLANS DE TOILETTE, TABLETTES DE RANGEMENT, PORTESDE MEUBLES, GARNITURES DE PORTES NON METALLIQUES, GARNITURES DE MEUBLES NONMETALLIQUES; VIS, CHARNIERES ET GLISSIERES NON METALLIQUES, PATERES (CROCHES) NON METALLIQUES POUR VETEMENTS, TABOURETS, PANIERS NON METALLIQUES, JARDNIERES, BANCS, CAILLEBOTIS NON METALLIQUES; GLACES (MIROIRS), PLAQUES DE VERE POUR MIROIRS, CADRES.
21 USTENSILES ET RECIPIENTS NON ELECTRIQUES POUR LE MENAGE, LA SALLE DE BAIN O LA CUISINE (NI EN METAUX PRECIEUX, NI EN PLAQUE); PORTE-SAVON, PORTE-FLACO, PORTE-EPONGES, PORTE-SERVIETTES NON EN METAUX PRECIEUX, PORTE-VERRES ET PRTE-BROSSES A DENTS, DISTRIBUTEURS DE PAPIER HYGIENIQUE, POUBELLES, VERRES BOIRE; PEIGNES, EPONGES ET BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX), Y COMPRISBROSSES DE TOILETTE (WC), MATERIAUX POUR LA BROSSERIE, MATERIEL DE NETTOYAG, PAILLE DE FER, VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE POUR LA CONTRUCTION); VAISSELLE EN VERRE, PORCELAINE OU FAIENCE.
24 TISSUS A USAGE TEXTILE; COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE; REVETEMENTS DE MEUBES EN MATIERES PLASTIQUES Y COMPRIS BANDES DE CHANTS.
27 REVETEMENTS DE PLANCHERS ET DE SOLS (A L'EXCEPTION DES CARRELAGES ET DES PENTURES), REVETEMENTS ISOLANTS DE PLANCHERS ET DE SOLS, PRODUITS SERVANT A RCOUVRIR LES PLANCHERS; TAPIS, PAILLASSONS; NATTES, LINOLEUM, TENTURES MURALS NON EN MATIERES PLASTIQUES.
35 SERVICES EN MATIERE DE PUBLICITE ET DE PROMOTION ET SERVICES DE CONSEIL S'YRAPPORTANT, SERVICES DE CONSEIL DANS LE DOMAINE DES AFFAIRES ET SERVICES D'NFORMATION SUR LES SOCIETES COMMERCIALES, TOUS CES SERVICES ETANT FOURNIS E LIGNE OU EN TEMPS DIFFERE A PARTIR DE SYSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, D BASES DE DONNEES INFORMATIQUES OU DE RESEAUX INFORMATIQUES OU TELEMATIQUESY COMPRIS LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION ET LE RESEAU MONDIAL WEB, REALIATION DE PUBLICITES UTILISEES COMME PAGE WEB SUR LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNCATION, PRESENTATION EN LIGNE DE TEXTES ET D'ANNONCES PUBLICITAIRES; PUBLICTE; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; ADMINISTRATION COMMERCIALE; TRAVAUX E BUREAU; DISTRIBUTION DE PROSPECTUS, D'ECHANTILLONS; SERVICES D'ABONNEMENTDE JOURNAUX POUR DES TIERS; CONSEILS, INFORMATIONS OU RENSEIGNEMENTS D'AFFARES; COMPTABILITE; REPRODUCTION DE DOCUMENTS; BUREAUX DE PLACEMENT; GESTIONDE FICHIERS INFORMATIQUES; ORGANISATION D'EXPOSITIONS A BUTS COMMERCIAUX OUDE PUBLICITE.
37 CONSTRUCTION D'EDIFICES PERMANENTS, CONSTRUCTION NAVALE ET REPARATIONS; SERICES D'INSTALLATION ET D'ENTRETIEN; TRAVAUX PUBLICS; TRAVAUX RURAUX; FORAGEDE PUITS; LOCATION D'OUTILS ET DE MATERIEL DE CONSTRUCTION, DE BOUTEURS, D'XTRACTEURS D'ARBRES; ENTRETIEN OU NETTOYAGE DE BATIMENTS, DE LOCAUX, DU SOL(RAVALEMENT DE FAÇADES, DESINFECTION, DERATISATION); ENTRETIEN OU NETTOYAGED'OBJETS DIVERS (BLANCHISSERIES); REPARATION DE VETEMENTS; RECHAPAGE OU VULANISATION DE PNEUS; CORDONNERIE.
38 SERVICES DE TRANSMISSION, DE COMMUNICATION ET DE TELECOMMUNICATION PAR TOUSMOYENS, Y COMPRIS ELECTRONIQUES, INFORMATIQUES ET TELEPHONIQUES; SERVICES D TRANSMISSION, DE COMMUNICATION ET DE TELECOMMUNICATION DE MESSAGES, D'INFOMATIONS ET DE TOUTES AUTRES DONNEES, Y COMPRIS CEUX FOURNIS EN LIGNES OU ENTEMPS DIFFERE A PARTIR DE SYSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, DE BASES DE DONEES INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES, Y COMPRIS LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICAION ET LE RESEAU MONDIAL WEB; SERVICES DE COURRIER ET DE MESSAGERIE TELEPHOIQUE ET INFORMATIQUE; SERVICES DE FOURNITURE D'INFORMATIONS ET DE NOUVELLESPAR TELECOMMUNICATION; SERVICES DE FOURNITURE D'ACCES PAR TELECOMMUNICATIONET DE CONNEXION A DES SYSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, A DES BASES DE DONEES INFORMATIQUES OU A DES RESEAUX INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES, Y COMPRISLE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION ET LE RESEAU MONDIAL WEB; SERVICES DE TELCOMMUNICATION FOURNIS PAR L'INTERMEDIAIRE DU RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION TELECOMMUNICATIONS; AGENCES DE PRESSE ET D'INFORMATIONS; COMMUNICATIONS PA TERMINAUX D'ORDINATEURS; SERVICES DE FOURNITURE D'INFORMATIONS EN LIGNE OUEN TEMPS DIFFERE A PARTIR DE SYSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, DE BASES DEDONNEES INFORMATIQUES OU DE RESEAUX INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES, Y COMPRI LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION OU LE RESEAU MONDIAL WEB.
39 ORGANISATION DE VOYAGES, DE CROISIERES ET D'EXCURSIONS, CES SERVICES POUVAN ETRE FOURNIS EN LIGNE OU EN TEMPS DIFFERE A PARTIR DE SYSTEMES DE TRAITEMET DE DONNEES, DE BASES DE DONNEES INFORMATIQUES OU DE RESEAUX INFORMATIQUESOU TELEMATIQUES Y COMPRIS LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION ET LE RESEAU MODIAL WEB; CAMIONNAGE, FRET (TRANSPORT DE MARCHANDISES), DISTRIBUTION (LIVRASON) DE PRODUITS, LIVRAISON DE MARCHANDISES; TRANSPORT; EMBALLAGE ET ENTREPSAGE DE MARCHANDISES; DISTRIBUTION DE JOURNAUX; DISTRIBUTION D'EAU ET D'ELETRICITE; EXPLOITATION DE TRANSBORDEURS; REMORQUAGE MARITIME, DECHARGEMENT, ENFLOUEMENT DE NAVIRES; DEPOT, GARDIENNAGE D'HABITS; LOCATION DE REFRIGERATURS; LOCATIONS DE GARAGES; RESERVATION DE PLACES POUR LE VOYAGE (TRANSPORTS.
40 TRAITEMENT DE MATERIAUX; TRANSFORMATION DES PRODUITS AGRICOLES D'AUTRUI (VIIFICATION, DISTILLATION, BATTAGE, PRESSAGE DE FRUITS, MEUNERIE); SCIERIE, RBOTAGE, BRODERIE, COUTURE; DECOUPAGE, POLISSAGE, REVETEMENT METALLIQUE; TEITURE DE TISSUS OU VETEMENTS; TRAITEMENT DE TISSUS CONTRE LES MITES; RETOUCH DE VETEMENTS; IMPERMEABILISATION DE TISSUS; RELIURE DE DOCUMENTS; ETAMAGE;PURIFICATION ET REGENERATION DE L'AIR; VULCANISATION (TRAITEMENT DE MATERIAX); TIRAGE DE PHOTOGRAPHIES.
42 SERVICES D'ACCES ET LOCATION DE TEMPS D'ACCES A DES BASES DE DONNEES INFORMTIQUES OU TELEMATIQUES; SERVICES DE LOCATION D'ORDINATEURS; SERVICES DE CONEPTION DE GRAPHISMES, DESSINS ET TEXTES POUR LA REALISATION DE PAGES WEB SU LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION; RESTAURATION (ALIMENTATION); HEBERGEMEN TEMPORAIRE; SOINS MEDICAUX, D'HYGIENE ET DE BEAUTE; SERVICE VETERINAIRE ETD'AGRICULTURE; SERVICES JURIDIQUES; RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE;PROGRAMMATION POUR ORDINATEURS; MAISONS DE REPOS ET DE CONVALESCENCE; POUPONIERES; AGENCES MATRIMONIALES; POMPES FUNEBRES; TRAVAUX D'INGENIEURS, CONSUTATIONS PROFESSIONNELLES ET ETABLISSEMENTS DE PLANS SANS RAPPORT AVEC LA CODUITE DES AFFAIRES; TRAVAUX DU GENIE (PAS POUR LA CONSTRUCTION); PROSPECTIO; ESSAIS DE MATERIAUX; LABORATOIRES; LOCATION DE MATERIEL POUR EXPLOITATIONAGRICOLE, DE VETEMENTS, DE LITERIE, D'APPAREILS DISTRIBUTEURS; IMPRIMERIE; ERVICES DE REPORTERS; FILMAGE SUR BANDE VIDEO; GESTION DE LIEUX D'EXPOSITIOS; SERVICES DE CONSEIL EN MATIERE D'INSTALLATION, D'ENTRETIEN, DE CONSTRUCTONS ET DE REPARATIONS FOURNIS EN LIGNE OU EN TEMPS DIFFERE A PARTIR DE SYSTMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, DE BASES DE DONNEES INFORMATIQUES OU DE RESEAX INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES Y COMPRIS LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATIONET LE RESEAU MONDIAL WEB; CONSEILS EN MATIERE DE TRAITEMENT DES MATERIAUX, ES SERVICES POUVANT ETRE FOURNIS EN LIGNE OU EN TEMPS DIFFERE A PARTIR DE SSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, DE BASES DE DONNEES INFORMATIQUES OU DE REEAUX INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES Y COMPRIS LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATON ET LE RESEAU MONDIAL WEB.

Productos o servicios concedidos según clasificación NIZA

1 PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, A LA PHOTOGRAPHIE,AINSI QU'A L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; PRODUITS CHIMIUES POUR LA CONSERVATION DE LA MAÇONNERIE (A L'EXCEPTION DES PEINTURES ET DS HUILES), RESINES ARTIFICIELLES A L'ETAT BRUT, MATIERES PLASTIQUES A L'ETA BRUT; ENGRAIS POUR LES TERRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PREPARATIONS POU LA TREMPE ET LA SOUDURE DES METAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVE LES ALIMENTS; MATIERES TANNANTES; ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) DESTINES AL'INDUSTRIE Y COMPRIS ADHESIFS POUR CARREAUX DE REVETEMENTS; COLLES ET MATIRES COLLANTES POUR L'INDUSTRIE, Y COMPRIS COLLES ADHESIVES POUR LA POSE DESPARQUETS ET DES SOLS STRATIFIES; PLASTIFIANTS, PLASTIFICATEURS DE JOINTS, SLICONE.
2 COULEURS, VERNIS (A L'EXCEPTION DES ISOLANTS), LAQUES (PEINTURES); PRESERVAIFS CONTRE LA ROUILLE ET LA DETERIORATION DU BOIS; MATIERES TINCTORIALES; MRDANTS (NI POUR METAUX, NI POUR SEMENCES); RESINES NATURELLES A L'ETAT BRUT METAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DECORATEURS, IMPRIMEURS ET RTISTES.
3 PRODUITS POUR ENTRETENIR, LUSTRER ET NETTOYER LES CARRELAGES; PREPARATIONS OUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER, PREPARATIONS POUR NETTOYER POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER, SAVONS, PRODUITS DE PARFUMERIE, HUILES ESSENIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX, DENTIFRICES.
6 CABINES DE DOUCHE METALLIQUES, TRAPPES DE VISITE METALLIQUES POUR BAIGNOIRE BARRES DE DOUCHE METALLIQUES, PANIERS METALLIQUES, PATERES (CROCHETS) METALIQUES POUR VETEMENTS; METAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES, MATERIAUX DE CONSTUCTION METALLIQUES, BARRES ET POUTRES METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION, CAILEBOTIS METALLIQUES, ARMATURES ET PROFILES METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION PANNEAUX METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ELEMENTS METALLIQUES POUR LA COSTRUCTION, SEUILS METALLIQUES, Y COMPRIS SEUILS DE RATTRAPAGE, DE NIVEAU, D BORDURE ET D'ARRET; BARRES DE SEUILS METALLIQUES, JOINTS DE DILATATION ET OINTS DE JONCTION METALLIQUES, PROFILS D'ESCALIERS METALLIQUES, SEMELLES ENACIER POUR LES FONDATIONS, REVETEMENTS METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION, Y OMPRIS PAVES, DALLES, CARRELAGES, CARREAUX, LISTELS, CORNICHES, PLINTHES ETFRISES; BORDURES DE JARDIN METALLIQUES (CONSTRUCTION), NEZ DE MARCHE ET MARHES D'ESCALIER METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLS METALLIQUES, PORTAILS METALLIQUES, PORTILLONS METALLIQUES, CLOTURES METALIQUES, LAMES ET POTEAUX POUR CLOTURES METALLIQUES, TREILLIS METALLIQUES, BRSE-VUE METALLIQUES, PERGOLAS METALLIQUES, MAINS COURANTES METALLIQUES (CONSRUCTION), BUTEES DE SOLS ET SABOTS D'ARRET METALLIQUES, POIGNEES DE PORTE E METAL; MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES, CABLES ET FILS METALLQUES NON ELECTRIQUES, SERRURERIE METALLIQUE NON ELECTRIQUE Y COMPRIS VERROU ET BUTEES-VERROUS, GONGS METALLIQUES; QUINCAILLERIE METALLIQUE Y COMPRIS CARNIERES, GLISSIERE ET VIS; GARNITURES DE MEUBLES METALLIQUES, TUYAUX METALIQUES, TUYAUX FLEXIBLES ET RACCORD DE TUYAUX METALLIQUES, COFFRES-FORTS, MIERAIS.
7 MACHINES-OUTILS, MOTEURS (A L'EXCEPTION DE CEUX POUR VEHICULES TERRESTRES);ACCOUPLEMENTS (NON ELECTRIQUES) ET ORGANES DE TRANSMISSION (A L'EXCEPTION D CEUX POUR VEHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES AUTRES QUE CEUX ENTAINES MANUELLEMENT; COUVEUSES POUR LES OEUFS.
8 OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN ENTRAINES MANUELLEMENT, COUTELLERIE NON ELECTRQUE, FOURCHETTES, CUILLERS (COUVERTS); ARMES BLANCHES; RASOIRS.
11 APPAREILS D'ECLAIRAGE, INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE Y COMPRIS BANDEAUX LUMINEU, LAMPES D'ECLAIRAGE Y COMPRIS LAMPES HALOGENES, AMPOULES ELECTRIQUES, AMPOLES D'ECLAIRAGE Y COMPRIS AMPOULES HALOGENES; APPAREILS DE CHAUFFAGE, DE PRDUCTION DE VAPEUR, CHAUDIERES A FUEL, A GAZ ET A BOIS EN FONTE ET EN ACIER,RADIATEURS EN FONTE, EN ACIER ET EN ALUMINIUM; APPAREILS DE CUISSON, PLAQUE CHAUFFANTES ET DE CUISSON; APPAREILS DE REFRIGERATION; APPAREILS DE SECHAG, DE VENTILATION; APPAREILS DE PRISE D'EAU ET DE DISTRIBUTION D'EAU, CHAUFF-EAU, INSTALLATIONS DE CHAUFFE-EAU, INSTALLATIONS DE CONDUITES ET DE DISTRIUTION D'EAU, ROBINETS Y COMPRIS ROBINETS D'ARRET, MELANGEURS, MITIGEURS, MIIGEURS THERMOSTATIQUES, ROBINETS DE CANALISATION, MECANISMES ECONOMISEUR D'AU, ACCESSOIRES DE REGLAGE ET DE SURETE POUR APPAREILS A EAU; INSTALLATIONSSANITAIRES, EVIERS, VASQUES, LAVABOS ET COLONNES DE LAVABOS, LAVE-MAINS, BIETS, BAIGNOIRES Y COMPRIS BAIGNOIRES POUR BEBES ET BAINS DE SIEGE, GARNITURS DE BAIGNOIRES Y COMPRIS BECS DE REMPLISSAGE ET BONDES, TRAPPES DE VISITE ON METALLIQUES POUR BAIGNOIRES, PARE-BAIGNOIRES NON METALLIQUES, BAINS A REOUS, INSTALLATIONS DE BAINS, PARAVENTS ET PANNEAUX NON METALLIQUES POUR BAINOIRES, DOUCHES, DOUCHETTES, DISPOSITIFS DE DOUCHE AVEC HYDROMASSAGE, POMME DE DOUCHE, BARRES DE DOUCHE NON METALLIQUES, CABINES DE DOUCHES NON METALLQUES, PORTES ET PAROIS DE DOUCHES NON METALLIQUES, RECEVEURS DE DOUCHES, TOLETTES (WC), SIEGES, CUVETTES ET ABATTANTS DE TOILETTES (WC), CHASSES D'EAU MECANISMES ET RESERVOIRS DE CHASSE D'EAU, CONDUITS (PARTIES D'INSTALLATION SANITAIRES), SIPHONS.
14 SEUILS EN METAUX PRECIEUX, Y COMPRIS SEUILS DE RATTRAPAGE, DE NIVEAU, DE BODURE ET D'ARRET, BARRES DE SEUILS EN METAUX PRECIEUX, JOINTS DE DILATATION T JOINTS DE JONCTION EN METAUX PRECIEUX, PROFILS D'ESCALIERS EN METAUX PRECEUX, LISTELS EN METAUX PRECIEUX, PORTE-SERVIETTES EN METAUX PRECIEUX; METAU PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES AUTRES QU'A USAGE DENTAIRE; JOAILLERIE, BIJOUTEIE, PIERRES PRECIEUSES; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES.
16 PAPIER ET CARTON (BRUT, MI-OUVRE OU POUR LA PAPETERIE OU L'IMPRIMERIE); PROUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHSIFS (MATIERES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL POUR LESARTISTES; PINCEAUX; MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION ES MEUBLES); MATERIEL D'INSTRUCTION ET D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APAREILS); CARTES A JOUER; CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.
17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA, PRODUITS EN MATIERES PLASTIUES MI-OUVREES; FILMS PLASTIQUES ISOLANTS, FILMS PLASTIQUES POUR L'ISOLATIO ACOUSTIQUE; MATIERES A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER; JOINTS, MATIERESISOLANTES, FIBRES DE VERRE POUR L'ISOLATION, GARNITURE D'ETANCHEITE, BANDESADHESIVES AUTRES QUE POUR LA MEDECINE, LA PAPETERIE ET LE MENAGE, Y COMPRISBANDES DE CHANTS, TUYAUX FLEXIBLES NON METALLIQUES.
19 MATERIAUX DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES, ARMATURES ET PROFILES NON METALLQUES POUR LA CONSTRUCTION, POUTRES NON METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION, PANEAUX NON METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION, Y COMPRIS PANNEAUX MELAMINES ETPANNEAUX STRATIFIES; VITRES (VERRE DE CONSTRUCTION); REVETEMENTS NON METALLQUES POUR LA CONSTRUCTION Y COMPRIS PAVES, DALLES, CARRELAGES, CARREAUX, LITELS, CORNICHES, PLINTHES, FRISES ET PROFILS DE FINITION; PARQUETS, LAMES D PARQUETS, SOLS STRATIFIES ET LAMES STRATIFIEES POUR LES SOLS, CALES NON MEALLIQUES POUR LES PARQUETS ET LES SOLS STRATIFIES, PLANCHERS NON METALLIQUE; REVETEMENTS EN BOIS (CONSTRUCTION), REVETEMENTS DE PAROIS (CONSTRUCTION) ON METALLIQUES; CROISILLONS NON METALLIQUES POUR LA POSE DU CARRELAGE; NEZ E MARCHES ET MARCHES D'ESCALIER NON METALLIQUES (CONSTRUCTION); BORDURES DEJARDIN NON METALLIQUES (CONSTRUCTION); COUVRE-MURS ET BLOCS D'ABOUT ET D'ANLE NON METALLIQUES (CONSTRUCTION); CHAPEAUX DE POTEAUX ET COURONNEMENTS DE ILIERS NON METALLIQUES (CONSTRUCTION); PIERRES A BATIR, PIERRES DE CONSTRUCION; BOIS DE CONSTRUCTION Y COMPRIS PLANCHES, RONDINS ET AGGLOMERE HYDROFUG, BOIS FAÇONNE, BOIS MI-OUVRE, TUTEURS NON METALLIQUES, PLAQUES DE BOIS (COSTRUCTION); BANDES DE CHANTS (CONSTRUCTION) NON METALLIQUES, TUYAUX RIGIDESET RACCORDS DE TUYAUX NON METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX,BITUME ET PRODUITS BITUMINEUX POUR LA CONSTRUCTION, MORTIER POUR LA CONSTRUTION Y COMPRIS MORTIER POUR JOINTS, AGREGATS ET LIANTS POUR LA CONSTRUCTION SABLE (A L'EXCEPTION DU SABLE POUR FONDERIE); CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLESNON METALLIQUES; PORTAILS NON METALLIQUES, PORTILLONS NON METALLIQUES, CLOTRES NON METALLIQUES, LAMES ET POTEAUX POUR CLOTURES NON METALLIQUES, TREILLS NON METALLIQUES, BRISE-VUE NON METALLIQUES, MAINS COURANTES NON METALLIQUS, PERGOLAS NON METALLIQUES; TRAVERSES, CHEVALETS ET CAVALIERS POUR PERGOLA NON METALLIQUES, MONUMENTS NON METALLIQUES.
20 MEUBLES, MEUBLES DE SALLES DE BAINS ET DE CUISINE; REVETEMENTS AMOVIBLES POR EVIERS, FINITIONS EN MATIERES PLASTIQUES POUR MEUBLES, PANS DE BOIS POUR EUBLES, PLAN DE TRAVAIL POUR MEUBLES, COLONNES DE RANGEMENT, TIROIRS, RAYONAGES, ETAGERES, TABLES ET PLANS DE TOILETTE, TABLETTES DE RANGEMENT, PORTESDE MEUBLES, GARNITURES DE PORTES NON METALLIQUES, GARNITURES DE MEUBLES NONMETALLIQUES; VIS, CHARNIERES ET GLISSIERES NON METALLIQUES, PATERES (CROCHES) NON METALLIQUES POUR VETEMENTS, TABOURETS, PANIERS NON METALLIQUES, JARDNIERES, BANCS, CAILLEBOTIS NON METALLIQUES; GLACES (MIROIRS), PLAQUES DE VERE POUR MIROIRS, CADRES.
21 USTENSILES ET RECIPIENTS NON ELECTRIQUES POUR LE MENAGE, LA SALLE DE BAIN O LA CUISINE (NI EN METAUX PRECIEUX, NI EN PLAQUE); PORTE-SAVON, PORTE-FLACO, PORTE-EPONGES, PORTE-SERVIETTES NON EN METAUX PRECIEUX, PORTE-VERRES ET PRTE-BROSSES A DENTS, DISTRIBUTEURS DE PAPIER HYGIENIQUE, POUBELLES, VERRES BOIRE; PEIGNES, EPONGES ET BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX), Y COMPRISBROSSES DE TOILETTE (WC), MATERIAUX POUR LA BROSSERIE, MATERIEL DE NETTOYAG, PAILLE DE FER, VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE POUR LA CONTRUCTION); VAISSELLE EN VERRE, PORCELAINE OU FAIENCE.
24 TISSUS A USAGE TEXTILE; COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE; REVETEMENTS DE MEUBES EN MATIERES PLASTIQUES Y COMPRIS BANDES DE CHANTS.
27 REVETEMENTS DE PLANCHERS ET DE SOLS (A L'EXCEPTION DES CARRELAGES ET DES PENTURES), REVETEMENTS ISOLANTS DE PLANCHERS ET DE SOLS, PRODUITS SERVANT A RCOUVRIR LES PLANCHERS; TAPIS, PAILLASSONS; NATTES, LINOLEUM, TENTURES MURALS NON EN MATIERES PLASTIQUES.
35 SERVICES EN MATIERE DE PUBLICITE ET DE PROMOTION ET SERVICES DE CONSEIL S'YRAPPORTANT, SERVICES DE CONSEIL DANS LE DOMAINE DES AFFAIRES ET SERVICES D'NFORMATION SUR LES SOCIETES COMMERCIALES, TOUS CES SERVICES ETANT FOURNIS E LIGNE OU EN TEMPS DIFFERE A PARTIR DE SYSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, D BASES DE DONNEES INFORMATIQUES OU DE RESEAUX INFORMATIQUES OU TELEMATIQUESY COMPRIS LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION ET LE RESEAU MONDIAL WEB, REALIATION DE PUBLICITES UTILISEES COMME PAGE WEB SUR LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNCATION, PRESENTATION EN LIGNE DE TEXTES ET D'ANNONCES PUBLICITAIRES; PUBLICTE; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; ADMINISTRATION COMMERCIALE; TRAVAUX E BUREAU; DISTRIBUTION DE PROSPECTUS, D'ECHANTILLONS; SERVICES D'ABONNEMENTDE JOURNAUX POUR DES TIERS; CONSEILS, INFORMATIONS OU RENSEIGNEMENTS D'AFFARES; COMPTABILITE; REPRODUCTION DE DOCUMENTS; BUREAUX DE PLACEMENT; GESTIONDE FICHIERS INFORMATIQUES; ORGANISATION D'EXPOSITIONS A BUTS COMMERCIAUX OUDE PUBLICITE.
37 CONSTRUCTION D'EDIFICES PERMANENTS, CONSTRUCTION NAVALE ET REPARATIONS; SERICES D'INSTALLATION ET D'ENTRETIEN; TRAVAUX PUBLICS; TRAVAUX RURAUX; FORAGEDE PUITS; LOCATION D'OUTILS ET DE MATERIEL DE CONSTRUCTION, DE BOUTEURS, D'XTRACTEURS D'ARBRES; ENTRETIEN OU NETTOYAGE DE BATIMENTS, DE LOCAUX, DU SOL(RAVALEMENT DE FAÇADES, DESINFECTION, DERATISATION); ENTRETIEN OU NETTOYAGED'OBJETS DIVERS (BLANCHISSERIES); REPARATION DE VETEMENTS; RECHAPAGE OU VULANISATION DE PNEUS; CORDONNERIE.
38 SERVICES DE TRANSMISSION, DE COMMUNICATION ET DE TELECOMMUNICATION PAR TOUSMOYENS, Y COMPRIS ELECTRONIQUES, INFORMATIQUES ET TELEPHONIQUES; SERVICES D TRANSMISSION, DE COMMUNICATION ET DE TELECOMMUNICATION DE MESSAGES, D'INFOMATIONS ET DE TOUTES AUTRES DONNEES, Y COMPRIS CEUX FOURNIS EN LIGNES OU ENTEMPS DIFFERE A PARTIR DE SYSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, DE BASES DE DONEES INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES, Y COMPRIS LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICAION ET LE RESEAU MONDIAL WEB; SERVICES DE COURRIER ET DE MESSAGERIE TELEPHOIQUE ET INFORMATIQUE; SERVICES DE FOURNITURE D'INFORMATIONS ET DE NOUVELLESPAR TELECOMMUNICATION; SERVICES DE FOURNITURE D'ACCES PAR TELECOMMUNICATIONET DE CONNEXION A DES SYSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, A DES BASES DE DONEES INFORMATIQUES OU A DES RESEAUX INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES, Y COMPRISLE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION ET LE RESEAU MONDIAL WEB; SERVICES DE TELCOMMUNICATION FOURNIS PAR L'INTERMEDIAIRE DU RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION TELECOMMUNICATIONS; AGENCES DE PRESSE ET D'INFORMATIONS; COMMUNICATIONS PA TERMINAUX D'ORDINATEURS; SERVICES DE FOURNITURE D'INFORMATIONS EN LIGNE OUEN TEMPS DIFFERE A PARTIR DE SYSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, DE BASES DEDONNEES INFORMATIQUES OU DE RESEAUX INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES, Y COMPRI LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION OU LE RESEAU MONDIAL WEB.
39 ORGANISATION DE VOYAGES, DE CROISIERES ET D'EXCURSIONS, CES SERVICES POUVAN ETRE FOURNIS EN LIGNE OU EN TEMPS DIFFERE A PARTIR DE SYSTEMES DE TRAITEMET DE DONNEES, DE BASES DE DONNEES INFORMATIQUES OU DE RESEAUX INFORMATIQUESOU TELEMATIQUES Y COMPRIS LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION ET LE RESEAU MODIAL WEB; CAMIONNAGE, FRET (TRANSPORT DE MARCHANDISES), DISTRIBUTION (LIVRASON) DE PRODUITS, LIVRAISON DE MARCHANDISES; TRANSPORT; EMBALLAGE ET ENTREPSAGE DE MARCHANDISES; DISTRIBUTION DE JOURNAUX; DISTRIBUTION D'EAU ET D'ELETRICITE; EXPLOITATION DE TRANSBORDEURS; REMORQUAGE MARITIME, DECHARGEMENT, ENFLOUEMENT DE NAVIRES; DEPOT, GARDIENNAGE D'HABITS; LOCATION DE REFRIGERATURS; LOCATIONS DE GARAGES; RESERVATION DE PLACES POUR LE VOYAGE (TRANSPORTS.
40 TRAITEMENT DE MATERIAUX; TRANSFORMATION DES PRODUITS AGRICOLES D'AUTRUI (VIIFICATION, DISTILLATION, BATTAGE, PRESSAGE DE FRUITS, MEUNERIE); SCIERIE, RBOTAGE, BRODERIE, COUTURE; DECOUPAGE, POLISSAGE, REVETEMENT METALLIQUE; TEITURE DE TISSUS OU VETEMENTS; TRAITEMENT DE TISSUS CONTRE LES MITES; RETOUCH DE VETEMENTS; IMPERMEABILISATION DE TISSUS; RELIURE DE DOCUMENTS; ETAMAGE;PURIFICATION ET REGENERATION DE L'AIR; VULCANISATION (TRAITEMENT DE MATERIAX); TIRAGE DE PHOTOGRAPHIES.
42 SERVICES D'ACCES ET LOCATION DE TEMPS D'ACCES A DES BASES DE DONNEES INFORMTIQUES OU TELEMATIQUES; SERVICES DE LOCATION D'ORDINATEURS; SERVICES DE CONEPTION DE GRAPHISMES, DESSINS ET TEXTES POUR LA REALISATION DE PAGES WEB SU LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATION; RESTAURATION (ALIMENTATION); HEBERGEMEN TEMPORAIRE; SOINS MEDICAUX, D'HYGIENE ET DE BEAUTE; SERVICE VETERINAIRE ETD'AGRICULTURE; SERVICES JURIDIQUES; RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE;PROGRAMMATION POUR ORDINATEURS; MAISONS DE REPOS ET DE CONVALESCENCE; POUPONIERES; AGENCES MATRIMONIALES; POMPES FUNEBRES; TRAVAUX D'INGENIEURS, CONSUTATIONS PROFESSIONNELLES ET ETABLISSEMENTS DE PLANS SANS RAPPORT AVEC LA CODUITE DES AFFAIRES; TRAVAUX DU GENIE (PAS POUR LA CONSTRUCTION); PROSPECTIO; ESSAIS DE MATERIAUX; LABORATOIRES; LOCATION DE MATERIEL POUR EXPLOITATIONAGRICOLE, DE VETEMENTS, DE LITERIE, D'APPAREILS DISTRIBUTEURS; IMPRIMERIE; ERVICES DE REPORTERS; FILMAGE SUR BANDE VIDEO; GESTION DE LIEUX D'EXPOSITIOS; SERVICES DE CONSEIL EN MATIERE D'INSTALLATION, D'ENTRETIEN, DE CONSTRUCTONS ET DE REPARATIONS FOURNIS EN LIGNE OU EN TEMPS DIFFERE A PARTIR DE SYSTMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, DE BASES DE DONNEES INFORMATIQUES OU DE RESEAX INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES Y COMPRIS LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATIONET LE RESEAU MONDIAL WEB; CONSEILS EN MATIERE DE TRAITEMENT DES MATERIAUX, ES SERVICES POUVANT ETRE FOURNIS EN LIGNE OU EN TEMPS DIFFERE A PARTIR DE SSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES, DE BASES DE DONNEES INFORMATIQUES OU DE REEAUX INFORMATIQUES OU TELEMATIQUES Y COMPRIS LE RESEAU GLOBAL DE COMMUNICATON ET LE RESEAU MONDIAL WEB.

Tramitaciones realizadas

Fecha	Tramitación
1998-08-15	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Solicitud.
1999-02-01	Apertura plazo oposiciones bopi.
1999-09-01	Publicacion b.O.P.I concesion total de fecha 03/06/1999.
2004-01-15	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Modifi. Titular de fecha 13/01/2004.
2008-03-11	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Renovacion de fecha 10/03/2008.
2018-03-26	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Modifi. Titular de fecha 08/03/2018.
2018-04-02	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Renovacion de fecha 10/03/2018.
2022-01-22	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Modifi. Titular de fecha 30/12/2021.

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