Información sobre la marca NORD MICRO

Información sobre Marca Internacional NORD MICRO con el número de expediente de la Oficina Española e Patentes y Marcas H-0769139.

Marca

NORD MICRO

H-0769139

Expediente OEPM

H-0769139

Tipo

Internacional

Fecha solicitud

Estado

Vigente

País de Origen

Alemania

Titular

Nombre

Persona física. Consultar en la OEPM

Países designados

AT	AUSTRIA
BX	OFICINA DE DISEÑO Y MARCAS DEL BENELUX
CH	SUIZA
CN	CHINA
DK	DINAMARCA
ES	ESPAÑA
FR	FRANCIA
GB	REINO UNIDO
IT	ITALIA
LI	LIECHTENSTEIN
PL	POLONIA
PT	PORTUGAL
RU	RUSIA
SE	SUECIA

Datos del país de procedencia

Nº concesión: 301 00 898.1/07
Fecha concesión país origen: 08/02/2001

Productos o servicios solicitados según clasificación NIZA

7 SOUPAPES ET COMMANDES DE SOUPAPES (ACTIONNEURS) POUR LA REGULATION DE LA PRSSION DANS TOUS TYPES DE VEHICULES, NOTAMMENT AVIONS ET VEHICULES SPATIAUX,SOUPAPES DE CONTROLE ELECTROMECANIQUES, SOUPAPES DE RETENUE, SOUPAPES D'ARRT ET SOUPAPES DE CONTROLE DE VOLUME, COMPRESSEURS POUR APPAREILS DE CONDITINNEMENT D'AIR ET DE REFROIDISSEMENT D'AIR.
9 APPAREILS ELECTRONIQUES, DE MECANIQUE DE PRECISION, HYDROMECANIQUES ET PNEUATIQUES POUR LA MESURE, LA CONDUITE ET LE CONTROLE DE VEHICULES; REGULATEUR D'ADMISSION D'AIR POUR MECANISMES DE PROPULSION; APPAREILS DE CONTROLE ET E SURVEILLANCE POUR L'ASPIRATION DE LA COUCHE LIMITE; APPAREILS DE CONTROLEDE LA TRAJECTOIRE DE L'AVION; SONDES DE TEMPERATURE; SONDES DE PROXIMITE; APAREILS DE CONTROLE DE PRESSION ET CAPTEURS DE PRESSION, Y COMPRIS LES APPAEILS OU CAPTEURS POUR L'AIR DANS DES VEHICULES EN TOUS GENRES, NOTAMMENT DE AVIONS ET DES VEHICULES SPATIAUX; ORDINATEURS DE BORD; CALCULATEURS DE DONEES AERODYNAMIQUES; APPAREILS D'EXPLOITATION ET DE VISUALISATION POUR LES PRTIES PRECITEES; PROGRAMMES D'ORDINATEURS POUR LE CONTROLE DE PRESSION, LE ONTROLE DE LA CLIMATISATION, LE CONTROLE DE PROPULSION AINSI QUE POUR LE COTROLE DU VOL ET DE LA NAVIGATION; APPAREILS D'EXPLOITATION POUR SYSTEMES DECHARGEMENT DE FRET, INSTRUMENTS DE VISUALISATION, NOTAMMENT INSTRUMENTS DE ISUALISATION POUR L'ANGLE D'APPROCHE, LE DEBIT DU CARBURANT, LA QUANTITE DECARBURANT, LA TEMPERATURE DE GAZ D'ECHAPPEMENT DU MECANISME DE PROPULSION, A VITESSE DE ROTATION NOTAMMENT DE DOUBLE ROTATION.
11 UNITES DE CLIMATISATION, APPAREILS POUR CLIMATISEURS, SYSTEMES DE PRESSURISTION DE CABINE ET SYSTEMES DE VENTILATION POUR TOUS TYPES DE VEHICULES, NOTMMENT POUR AVIONS ET VEHICULES SPATIAUX ET LEURS PARTIES, Y COMPRIS ECHANGERS THERMIQUES, TURBINES DE REFROIDISSEMENT, SEPARATEURS D'EAU (COMPRIS DANSCETTE CLASSE), APPAREILS POUR LA PREPARATION DE L'AIR; CONDENSATEURS POUR APAREILS DE CLIMATISATION ET DE REFROIDISSEMENT DE L'AIR.
12 SOUPAPES PNEUMATIQUES.
37 INSTALLATION, ENTRETIEN, REPARATION ET MAINTENANCE DES PRODUITS CITES DANS ES CLASSES 7, 9,
11 ET 12.

Productos o servicios concedidos según clasificación NIZA

7 SOUPAPES ET COMMANDES DE SOUPAPES (ACTIONNEURS) POUR LA REGULATION DE LA PRSSION DANS TOUS TYPES DE VEHICULES, NOTAMMENT AVIONS ET VEHICULES SPATIAUX,SOUPAPES DE CONTROLE ELECTROMECANIQUES, SOUPAPES DE RETENUE, SOUPAPES D'ARRT ET SOUPAPES DE CONTROLE DE VOLUME, COMPRESSEURS POUR APPAREILS DE CONDITINNEMENT D'AIR ET DE REFROIDISSEMENT D'AIR.
9 APPAREILS ELECTRONIQUES, DE MECANIQUE DE PRECISION, HYDROMECANIQUES ET PNEUATIQUES POUR LA MESURE, LA CONDUITE ET LE CONTROLE DE VEHICULES; REGULATEUR D'ADMISSION D'AIR POUR MECANISMES DE PROPULSION; APPAREILS DE CONTROLE ET E SURVEILLANCE POUR L'ASPIRATION DE LA COUCHE LIMITE; APPAREILS DE CONTROLEDE LA TRAJECTOIRE DE L'AVION; SONDES DE TEMPERATURE; SONDES DE PROXIMITE; APAREILS DE CONTROLE DE PRESSION ET CAPTEURS DE PRESSION, Y COMPRIS LES APPAEILS OU CAPTEURS POUR L'AIR DANS DES VEHICULES EN TOUS GENRES, NOTAMMENT DE AVIONS ET DES VEHICULES SPATIAUX; ORDINATEURS DE BORD; CALCULATEURS DE DONEES AERODYNAMIQUES; APPAREILS D'EXPLOITATION ET DE VISUALISATION POUR LES PRTIES PRECITEES; PROGRAMMES D'ORDINATEURS POUR LE CONTROLE DE PRESSION, LE ONTROLE DE LA CLIMATISATION, LE CONTROLE DE PROPULSION AINSI QUE POUR LE COTROLE DU VOL ET DE LA NAVIGATION; APPAREILS D'EXPLOITATION POUR SYSTEMES DECHARGEMENT DE FRET, INSTRUMENTS DE VISUALISATION, NOTAMMENT INSTRUMENTS DE ISUALISATION POUR L'ANGLE D'APPROCHE, LE DEBIT DU CARBURANT, LA QUANTITE DECARBURANT, LA TEMPERATURE DE GAZ D'ECHAPPEMENT DU MECANISME DE PROPULSION, A VITESSE DE ROTATION NOTAMMENT DE DOUBLE ROTATION.
11 UNITES DE CLIMATISATION, APPAREILS POUR CLIMATISEURS, SYSTEMES DE PRESSURISTION DE CABINE ET SYSTEMES DE VENTILATION POUR TOUS TYPES DE VEHICULES, NOTMMENT POUR AVIONS ET VEHICULES SPATIAUX ET LEURS PARTIES, Y COMPRIS ECHANGERS THERMIQUES, TURBINES DE REFROIDISSEMENT, SEPARATEURS D'EAU (COMPRIS DANSCETTE CLASSE), APPAREILS POUR LA PREPARATION DE L'AIR; CONDENSATEURS POUR APAREILS DE CLIMATISATION ET DE REFROIDISSEMENT DE L'AIR.
12 SOUPAPES PNEUMATIQUES.
37 INSTALLATION, ENTRETIEN, REPARATION ET MAINTENANCE DES PRODUITS CITES DANS ES CLASSES 7, 9,
11 ET 12.

Tramitaciones realizadas

Fecha	Tramitación
24.2001	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Solicitud.
2002-04-16	Apertura plazo oposiciones bopi.
2002-09-12	Parecido de la marca internacional 0574927.
2002-09-12	Clases señaladas: 07 12.
2002-09-12	Denegación provisional oepm.
2003-01-10	Contestación denegación provisional de fecha: 12/09/2002.
2003-05-01	Publicacion b.O.P.I concesion total de fecha 04/03/200327.2011 gaceta ompi marcas internac. Pub. Renovacion de fecha.
27.2021	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Renovacion de fecha.

La información sobre Marca Internacional NORD MICRO que aparece en esta página procede de las publicaciones digitales del Boletín Oficial de la Propiedad Industrial, editado por la Oficina Española de Patentes y Marcas.