Información sobre la marca NL

Información sobre Marca Internacional NL con el número de expediente de la Oficina Española e Patentes y Marcas H-0941582.

Marca

H-0941582

Expediente OEPM

H-0941582

Tipo

Internacional

Fecha solicitud

Estado

Vigente

País de Origen

Portugal

Titular

Nombre

Persona física. Consultar en la OEPM

Países designados

ES	ESPAÑA
FR	FRANCIA

Datos del país de procedencia

Nº concesión: 413 239
Fecha concesión país origen: 21/08/2007

Productos o servicios solicitados según clasificación NIZA

1 PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, A LA PHOTOGRAPHIE,AINSI QU'A L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RESINES ARTIFIIELLES A L'ETAT BRUT, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TRRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PREPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE ES METAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS; MATIERES TNNANTES; ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) DESTINES A L'INDUSTRIE.
2 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRESERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DETERORATION DU BOIS; MATIERES TINCTORIALES; MORDANTS; RESINES NATURELLES A L'ETT BRUT; METAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DECORATEURS, IMPRIMERS ET ARTISTES.
3 PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PREPARATIONSPOUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSNTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES.
4 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROER ET LIER LA POUSSIERE; COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS)ET MATIERES ECLAIRANTES; BOUGIES ET MECHES POUR L'ECLAIRAGE.
5 PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET VETERINAIRES; PRODUITS HYGIENIQUES POUR LA MEDEINE; SUBSTANCES DIETETIQUES A USAGE MEDICAL, ALIMENTS POUR BEBES; EMPLATRES MATERIEL POUR PANSEMENTS; MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTS DENTAIRES; DESINFECTANTS; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBES; FONGICIDES, HERBICIDES.
7 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (A L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VEHICUES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET ORGANES DE TRANSMISSION (A L'EXCEPTION DE EUX POUR VEHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES AUTRES QUE CEUX ACTIONES MANUELLEMENT; COUVEUSES POUR LES OEUFS.
8 OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN ENTRAINES MANUELLEMENT; COUTELLERIE, FOURCHETTS ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS.
9 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, PHOTOGRAPHIUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPARELS ET INSTRUMENTS POUR LA CONDUITE, LA DISTRIBUTION, LA TRANSFORMATION, L'ACUMULATION, LE REGLAGE OU LA COMMANDE DU COURANT ELECTRIQUE; APPAREILS POURL'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES; SUPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNETIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISTRIBUTEURS AUTOATIQUES ET MECANISMES POUR APPAREILS A PREPAIEMENT; CAISSES ENREGISTREUSES,MACHINES A CALCULER, EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LES RDINATEURS; EXTINCTEURS.
10 APPAREILS ET INSTRUMENTS CHIRURGICAUX, MEDICAUX, DENTAIRES ET VETERINAIRES,MEMBRES, YEUX ET DENTS ARTIFICIELS; ARTICLES ORTHOPEDIQUES; MATERIEL DE SUTRE.
11 APPAREILS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, D REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALATIONS SANITAIRES.
12 VEHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.
14 METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIERES OU EN PLAQUE ON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRECIEUSE; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES.
15 INSTRUMENTS DE MUSIQUE.
16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIERES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSS; PRODUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERE; ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL PUR LES ARTISTES; PINCEAUX; MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCPTION DES MEUBLES); MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTIONDES APPAREILS); MATIERES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (NON COMPRISES DANS D'UTRES CLASSES); CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.
17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIERES ON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREE; MATIERES A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER; TUYAUX FLEXIBLES NON METALLQUES.
18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PRODUITS EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTES CLASSES; PEAUX D'ANIMAUX; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANES; FOUETS ET SELLERIE.
19 MATERIAUX DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON METALLIQUES PUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES ON METALLIQUES; MONUMENTS NON METALLIQUES.
20 MEUBLES, GLACES (MIROIRS), CADRES; PRODUITS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASES, EN BOIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILL, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIEES PLASTIQUES.
21 USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE; PEIGNES ET EPONGES; ROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX); MATERIAUX POUR LA BROSSERIE; MATERIEL E NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE E CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRE CLASSES.
22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BACHES, VOILES, SACS (NON COMPRIS DANS D'UTRES CLASSES); MATIERES DE REMBOURRAGE (A L'EXCEPTION DU CAOUTCHOUC OU DESMATIERES PLASTIQUES); MATIERES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.
23 FILS A USAGE TEXTILE.
27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLEUM ET AUTRES REVETEMENTS DE SOLS; TENTURE MURALES NON EN MATIERES TEXTILES.
28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT NON COMPRIS DANS D'AUTRESCLASSES; DECORATIONS POUR ARBRES DE NOEL.
30 CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE; FARINES E PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COESTIBLES; MIEL, SIROP DE MELASSE; LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER; SEL, MOUARDE; VINAIGRE, SAUCES (CONDIMENTS); EPICES; GLACE A RAFRAICHIR.
31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'ATRES CLASSES; ANIMAUX VIVANTS; FRUITS ET LEGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES E FLEURS NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.
32 BIERES; EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES; BOISONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DE BOISSONS.
33 BOISSONS ALCOOLIQUES (A L'EXCEPTION DES BIERES).
34 TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.

Productos o servicios concedidos según clasificación NIZA

1 PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, A LA PHOTOGRAPHIE,AINSI QU'A L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RESINES ARTIFIIELLES A L'ETAT BRUT, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TRRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PREPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE ES METAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS; MATIERES TNNANTES; ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) DESTINES A L'INDUSTRIE.
2 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRESERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DETERORATION DU BOIS; MATIERES TINCTORIALES; MORDANTS; RESINES NATURELLES A L'ETT BRUT; METAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DECORATEURS, IMPRIMERS ET ARTISTES.
3 PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PREPARATIONSPOUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSNTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES.
4 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROER ET LIER LA POUSSIERE; COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS)ET MATIERES ECLAIRANTES; BOUGIES ET MECHES POUR L'ECLAIRAGE.
5 PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET VETERINAIRES; PRODUITS HYGIENIQUES POUR LA MEDEINE; SUBSTANCES DIETETIQUES A USAGE MEDICAL, ALIMENTS POUR BEBES; EMPLATRES MATERIEL POUR PANSEMENTS; MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTS DENTAIRES; DESINFECTANTS; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBES; FONGICIDES, HERBICIDES.
7 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (A L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VEHICUES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET ORGANES DE TRANSMISSION (A L'EXCEPTION DE EUX POUR VEHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES AUTRES QUE CEUX ACTIONES MANUELLEMENT; COUVEUSES POUR LES OEUFS.
8 OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN ENTRAINES MANUELLEMENT; COUTELLERIE, FOURCHETTS ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS.
9 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, PHOTOGRAPHIUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPARELS ET INSTRUMENTS POUR LA CONDUITE, LA DISTRIBUTION, LA TRANSFORMATION, L'ACUMULATION, LE REGLAGE OU LA COMMANDE DU COURANT ELECTRIQUE; APPAREILS POURL'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES; SUPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNETIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISTRIBUTEURS AUTOATIQUES ET MECANISMES POUR APPAREILS A PREPAIEMENT; CAISSES ENREGISTREUSES,MACHINES A CALCULER, EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LES RDINATEURS; EXTINCTEURS.
10 APPAREILS ET INSTRUMENTS CHIRURGICAUX, MEDICAUX, DENTAIRES ET VETERINAIRES,MEMBRES, YEUX ET DENTS ARTIFICIELS; ARTICLES ORTHOPEDIQUES; MATERIEL DE SUTRE.
11 APPAREILS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, D REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALATIONS SANITAIRES.
12 VEHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.
14 METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIERES OU EN PLAQUE ON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRECIEUSE; HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES.
15 INSTRUMENTS DE MUSIQUE.
16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIERES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSS; PRODUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERE; ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL PUR LES ARTISTES; PINCEAUX; MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCPTION DES MEUBLES); MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTIONDES APPAREILS); MATIERES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (NON COMPRISES DANS D'UTRES CLASSES); CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.
17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIERES ON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREE; MATIERES A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER; TUYAUX FLEXIBLES NON METALLQUES.
18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PRODUITS EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTES CLASSES; PEAUX D'ANIMAUX; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANES; FOUETS ET SELLERIE.
19 MATERIAUX DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON METALLIQUES PUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES ON METALLIQUES; MONUMENTS NON METALLIQUES.
20 MEUBLES, GLACES (MIROIRS), CADRES; PRODUITS, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASES, EN BOIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILL, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIEES PLASTIQUES.
21 USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE; PEIGNES ET EPONGES; ROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX); MATERIAUX POUR LA BROSSERIE; MATERIEL E NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE E CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRE CLASSES.
22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BACHES, VOILES, SACS (NON COMPRIS DANS D'UTRES CLASSES); MATIERES DE REMBOURRAGE (A L'EXCEPTION DU CAOUTCHOUC OU DESMATIERES PLASTIQUES); MATIERES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.
23 FILS A USAGE TEXTILE.
27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLEUM ET AUTRES REVETEMENTS DE SOLS; TENTURE MURALES NON EN MATIERES TEXTILES.
28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT NON COMPRIS DANS D'AUTRESCLASSES; DECORATIONS POUR ARBRES DE NOEL.
30 CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE; FARINES E PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COESTIBLES; MIEL, SIROP DE MELASSE; LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER; SEL, MOUARDE; VINAIGRE, SAUCES (CONDIMENTS); EPICES; GLACE A RAFRAICHIR.
31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'ATRES CLASSES; ANIMAUX VIVANTS; FRUITS ET LEGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES E FLEURS NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.
32 BIERES; EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES; BOISONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DE BOISSONS.
33 BOISSONS ALCOOLIQUES (A L'EXCEPTION DES BIERES).
34 TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.

Tramitaciones realizadas

Fecha	Tramitación
45.2007	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Solicitud.
2008-02-26	Efectuado tram. Art.18.4 ley sin detectar anterioridades relevantes.
2008-03-16	Apertura plazo oposiciones bopi.
2008-07-01	Publicacion b.O.P.I concesion total de fecha 12/06/2008.

La información sobre Marca Internacional NL que aparece en esta página procede de las publicaciones digitales del Boletín Oficial de la Propiedad Industrial, editado por la Oficina Española de Patentes y Marcas.