Información sobre Marca Internacional AVENIS, FIG, registro solicitado por la empresa AVENIS SA con el número de expediente de la Oficina Española e Patentes y Marcas H-0756923.

Marca

AVENIS, FIG

H-0756923

Expediente OEPM H-0756923 Tipo Internacional Fecha solicitud Estado Vigente País de Origen Suiza

Titular

Nombre

AVENIS SA

Dirección

CHEMIN DE MORNEX 10 CH-1001 LAUSANNE
(CH) SUIZA

Países designados

AT	AUSTRIA
BX	OFICINA DE DISEÑO Y MARCAS DEL BENELUX
DE	ALEMANIA
ES	ESPAÑA
FR	FRANCIA
IT	ITALIA
PT	PORTUGAL

Datos del país de procedencia

Nº concesión

480152

Fecha concesión país origen

22/09/2000

Productos o servicios solicitados según clasificación NIZA

• 4 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROER ET LIER LA POUSSIERE; COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS)ET MATIERES ECLAIRANTES; BOUGIES, MECHES.
• 6 METAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES; MATERIAUX DE CONSTRUCTION METALLIQUES; COSTRUCTIONS TRANSPORTABLES METALLIQUES; MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIESFERREES; CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILERIE METALLIQUES; TUYAUX METALLIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITS METALLIQUES CMPRIS DANS CETTE CLASSE; MINERAIS.
• 9 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE IGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNMENT; APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU ON OU DES IMAGES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNETIQUES, DISQUES ACOUSTIQUE; DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES ET MECANISMES POUR APPAREILS A PREPAIEMENT; CASSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER ET EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT D L'INFORMATION ET LES ORDINATEURS; EXTINCTEURS.
• 11 APPAREILS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, D REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALATIONS SANITAIRES.
• 12 VEHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.
• 14 METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIERES OU EN PLAQUE OMPRIS DANS CETTE CLASSE, JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRECIEUSES, HORLOERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES.
• 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIERES, COMPRIS DANS CETTE CLASSE; PRODITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHEIFS (MATIERES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL POUR LES RTISTES; PINCEAUX; MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DS MEUBLES); MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPREILS); MATIERES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (COMPRISES DANS CETTE CLASSE);CARTES A JOUER; CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.
• 19 MATERIAUX DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON METALLIQUES PUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES ON METALLIQUES; MONUMENTS NON METALLIQUES.
• 21 USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (COMPRIS DANS CETTE CASSE, NI EN METAUX PRECIEUX, NI EN PLAQUE); PEIGNES ET EPONGES; BROSSES (A 'EXCEPTION DES PINCEAUX); MATERIAUX POUR LA BROSSERIE; MATERIEL DE NETTOYAG; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE COMPRISES DANS CETTE CLASSE.
• 35 PUBLICITE; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; ADMINISTRATION COMMERCIALE; TAVAUX DE BUREAU.
• 36 ASSURANCES; AFFAIRES FINANCIERES; AFFAIRES MONETAIRES; AFFAIRES IMMOBILIERE.
• 37 CONSTRUCTION; REPARATION; SERVICES D'INSTALLATION.
• 38 TELECOMMUNICATIONS.
• 39 TRANSPORT; EMBALLAGE ET ENTREPOSAGE DE MARCHANDISES; ORGANISATION DE VOYAGE.
• 40 TRAITEMENT DE MATERIAUX.
• 41 EDUCATION; FORMATION; DIVERTISSEMENT; ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES.
• 42 RESTAURATION (ALIMENTATION); HEBERGEMENT TEMPORAIRE; SOINS MEDICAUX, D'HYGINE ET DE BEAUTE; SERVICES VETERINAIRES ET D'AGRICULTURE; SERVICES JURIDIQUE; RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE; PROGRAMMATION POUR ORDINATEURS.

Productos o servicios concedidos según clasificación NIZA

• 42 Clases(s) denegadas(s):
• 41 Productos/servicios limitados para España: PRODUCTOS Y SERVICIOS ANULADOS:
• 42 RESTAURATION (ALIMENTATION); HEBERGEMENT TEMPORAIRE. PRODUCTOS Y SERVICIOS O ANULADOS:
• 4 COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS) ET MATIERES ECLAIRANTES.
• 6 CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES METALLIQUES; CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELCTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILLERIE METALLIQUES; TUYAUX METALLIQUES; PRODITS METALLIQUES COMPRIS DANS CETTE CLASSE; MINERAIS.
• 9 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES, PHOTOGRAPIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATIN, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPAEILS POUR L'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU SON OU DES MAGES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNETIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISTRIBUEURS AUTOMATIQUES ET MECANISMES POUR APPAREILS A PREPAIEMENT; CAISSES ENREGSTREUSES, MACHINES A CALCULER ET EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMAION ET LES ORDINATEURS; EXTINCTEURS.
• 11 APPAREILS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, D REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALATIONS SANITAIRES.
• 12 VEHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.
• 14 HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES.
• 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIERES, COMPRIS DANS CETTE CLASSE; PRODITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHEIFS (MATIERES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL POUR LES RTISTES; PINCEAUX; MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DS MEUBLES); MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPREILS); MATIERES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (COMPRISES DANS CETTE CLASSE);CARTES A JOUER; CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.
• 19 TUYAUX RIGIDES NON METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; CONSTRUCTIONS TRANSPORABLES NON METALLIQUES; MONUMENTS NON METALLIQUES.
• 21 USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (COMPRIS DANS CETTE CASSE, NI EN METAUX PRECIEUX, NI EN PLAQUE); MATERIEL DE NETTOYAGE; PAILLE D FER.
• 35 PUBLICITE; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; ADMINISTRATION COMMERCIALE; TAVAUX DE BUREAU.
• 36 ASSURANCES; AFFAIRES FINANCIERES; AFFAIRES MONETAIRES.
• 37 CONSTRUCTION; REPARATION; SERVICES D'INSTALLATION.
• 38 TELECOMMUNICATIONS.
• 39 TRANSPORT; EMBALLAGE ET ENTREPOSAGE DE MARCHANDISES.
• 40 TRAITEMENT DE MATERIAUX.
• 41 EDUCATION; FORMATION.
• 42 SERVICES JURIDIQUES; RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE; PROGRAMMATION OUR ORDINATEURS. PRODUCTOS Y SERVICIOS NO ANULADOS:
• 4 COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS) ET MATIERES ECLAIRANTES.
• 6 CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILLERIE METLLIQUES; TUYAUX METALLIQUES; PRODUITS METALLIQUES COMPRIS DANS CETTE CLASSE MINERAIS.
• 9 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES, PHOTOGRAPIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE CONTROLE (ISPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT; APPAREILS POUR L'ENREGSTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES; SUPPORTS DENREGISTREMENT MAGNETIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES; DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUESET MECANISMES POUR APPAREILS A PREPAIEMENT; CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINE A CALCULER ET EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION ET LES ORDINAEURS; EXTINCTEURS.
• 11 APPAREILS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, D REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALATIONS SANITAIRES.
• 12 VEHICULES; APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU.
• 14 HORLOGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES.
• 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIERES, COMPRIS DANS CETTE CLASSE; ARTILES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) OUR LA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL POUR LES ARTISTES; PINCEAUX; MACHINS A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES); MATERIEL D'INTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS); MATIERES PLASTIQUS POUR L'EMBALLAGE (COMPRISES DANS CETTE CLASSE); CARTES A JOUER; CARACTERE D'IMPRIMERIE; CLICHES.
• 19 TUYAUX RIGIDES NON METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION; MONUMENTS NON METALLIQES.
• 21 USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (COMPRIS DANS CETTE CASSE, NI EN METAUX PRECIEUX, NI EN PLAQUE); MATERIEL DE NETTOYAGE; PAILLE D FER.
• 35 GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; ADMINISTRATION COMMERCIALE; TRAVAUX DE BREAU.
• 36 ASSURANCES; AFFAIRES FINANCIERES; AFFAIRES MONETAIRES.
• 37 REPARATION; SERVICES D'INSTALLATION ET CONSTRUCTION D'INSTALLATIONS DE TRANPORT ET DE STOCKAGE D'ENERGIE.
• 39 TRANSPORT; EMBALLAGE ET ENTREPOSAGE DE MARCHANDISES.
• 40 TRAITEMENT DE MATERIAUX.
• 41 EDUCATION; FORMATION.
• 42 SERVICES JURIDIQUES; RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE; PROGRAMMATION OUR ORDINATEURS. PRODUCTOS Y SERVICIOS ANULADOS:
• 35 PUBLICITE; GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; ADMINISTRATION COMMERCIALE; TAVAUX DE BUREAU.
• 39 TRANSPORT; EMBALLAGE ET ENTREPOSAGE DE MARCHANDISES.

Tramitaciones realizadas

Fecha	Tramitación
11.2001	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Solicitud15.2001 gaceta ompi marcas intern. Pub. Anulac. Parcial de fecha.
17.2001	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Anulac. Parcial de fecha.
2001-10-01	Apertura plazo oposiciones bopi.
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329616 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329619 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329622 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329623 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329626 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329633 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329638 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329647 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329648 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329649 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329650 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329651 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 1329652 (fuera de plazo).
2001-12-14	Oposicion de la marca 2038352 (fuera de plazo)26.2001 gaceta ompi marcas intern. Pub. Anulac. Parcial de fecha.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329616.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329619.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329622.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329623.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329626.
2002-02-28	Parecido de la marca 2038352.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329633.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329647.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329648.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329649.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329650.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329651.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329638.
2002-02-28	Parecido de la marca 1329652.
2002-02-28	Parecido de la marca internacional 0609532.
2002-02-28	Clases señaladas: 06 09 35.
2002-02-28	Denegación provisional oepm.
2002-06-28	Contestación denegación provisional de fecha: 28/02/2002.
2003-02-01	Resoluciones presuntas cesion 26/11/2002 denegada por el expediente: m 1329616 denegada por el expediente: m 1329619 denegada por el expediente: m 1329622 denegada por el expediente: m 1329623 denegada por el expediente: m 1329626 denegada por el expediente: m 2038352 denegada por el expediente: m 1329633 denegada por el expediente: m 1329647 denegada por el expediente: m 1329648 denegada por el expediente: m 1329649 denegada por el expediente: m 1329650 denegada por el expediente: m 1329651 denegada por el expediente: m 1329638 denegada por el expediente: m 1329652 denegada por el expediente: h 060953207.2003 gaceta ompi marcas intern. Pub. Anulac. Parcial de fecha.
44.2010	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Modifi. Titular de fecha.
12.2011	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Renovacion de fecha.
39.2021	Gaceta ompi marcas internac. Pub. No renovacion.

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La información sobre Marca Internacional AVENIS, FIG que aparece en esta página procede de las publicaciones digitales del Boletín Oficial de la Propiedad Industrial, editado por la Oficina Española de Patentes y Marcas.