Información sobre Marca Internacional A HOME, registro solicitado por la empresa EUROBUY GMBH con el número de expediente de la Oficina Española e Patentes y Marcas H-0746910.

Marca

A HOME

H-0746910

Expediente OEPM H-0746910 Tipo Internacional Fecha solicitud Estado Vigente País de Origen Austria

Titular

Nombre

EUROBUY GMBH

Dirección

BAHNSTRASSE 8 50996 KOLN
(DE) ALEMANIA

Países designados

BG	BULGARIA
BX	OFICINA DE DISEÑO Y MARCAS DEL BENELUX
CH	SUIZA
CZ	REPÚBLICA CHECA
DE	ALEMANIA
ES	ESPAÑA
FR	FRANCIA
HR	CROACIA
HU	HUNGRÍA
IT	ITALIA
MC	MÓNACO
MK	MACEDONIA
MN	MONGOLIA
PL	POLONIA
PT	PORTUGAL
RO	RUMANIA
RU	RUSIA
SI	ESLOVENIA
SK	ESLOVAQUIA
SM	SAN MARINO
TJ	TAYIKISTÁN
UA	UCRANIA
YU	YUGOSLAVIA

Datos del país de procedencia

Nº concesión

189 477

Fecha concesión país origen

04/07/2000

Productos o servicios solicitados según clasificación NIZA

• 1 PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, A LA PHOTOGRAPHIE,AINSI QU'A L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RESINES ARTIFIIELLES A L'ETAT BRUT, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TRRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PREPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE ES METAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS; MATIERES TNNANTES; ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) DESTINES A L'INDUSTRIE.
• 2 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRESERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DETERORATION DU BOIS; MATIERES TINCTORIALES; MORDANTS; RESINES NATURELLES A L'ETT BRUT; METAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DECORATEURS, IMPRIMERS ET ARTISTES.
• 3 PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PREPARATIONSPOUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSNTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES.
• 4 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROER ET LIER LA POUSSIERE; COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS)ET MATIERES ECLAIRANTES; BOUGIES, MECHES.
• 5 PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES; SUBSTANCES DIETETIQUS A USAGE MEDICAL, ALIMENTS POUR BEBES; EMPLATRES, MATERIEL POUR PANSEMENTS MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES; DESINFECTANT; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIDE.
• 6 METAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES; MATERIAUX DE CONSTRUCTION METALLIQUES; COSTRUCTIONS TRANSPORTABLES METALLIQUES; MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIESFERREES; CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILERIE METALLIQUES; TUYAUX METALLIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITS METALLIQUES (OMPRIS DANS CETTE CLASSE); MINERAIS.
• 7 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (A L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VEHICUES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET ORGANES DE TRANSMISSION (A L'EXCEPTION DE EUX POUR VEHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES NON ENTRAINES MANUELLMENT; COUVEUSES POUR LES OEUFS.
• 8 OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN ENTRAINES MANUELLEMENT; COUTELLERIE, FOURCHETTS ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS.
• 9 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE IGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNMENT; APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DE ON OU D'IMAGES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNETIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES;DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES ET MECANISMES POUR APPAREILS A PREPAIEMENT; CAISES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER, EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'NFORMATION ET LES ORDINATEURS; EXTINCTEURS.
• 11 APPAREILS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, D REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALATIONS SANITAIRES.
• 14 METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIERES OU EN PLAQUE COMPRIS DANS CETTE CLASSE); JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRECIEUSES; HOROGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES.
• 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIERES (COMPRIS DANS CETTE CLASSE); PROUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHSIFS (MATIERES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL POUR LESARTISTES; PINCEAUX; MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION ES MEUBLES); MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APAREILS); MATIERES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (COMPRISES DANS CETTE CLASSE) CARTES A JOUER; CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.
• 17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIERES COMPRIS DANS CETTE CLASSE); PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREES; MATERES A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER; TUYAUX FLEXIBLES NON METALLIQUES.
• 18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PRODUITS EN CES MATIERES (COMPRIS DANS CETTE CLSSE); PEAUX D'ANIMAUX; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES; FUETS, HARNACHEMENTS ET SELLERIE.
• 19 MATERIAUX DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON METALLIQUES PUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES ON METALLIQUES; MONUMENTS NON METALLIQUES.
• 20 MEUBLES, GLACES (MIROIRS), CADRES; PRODUITS (COMPRIS DANS CETTE CLASSE) EN OIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE NACRE, ECUME DE MER, SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASIQUES.
• 21 USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (NI EN METAUX PRECIEU, NI EN PLAQUE); PEIGNES ET EPONGES; BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX); ATERIEL DE NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION U VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE (COMPRISES DANS CTTE CLASSE).
• 22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BACHES, VOILES, SACS (COMPRIS DANS CETTE LASSE); MATIERES DE REMBOURRAGE (A L'EXCEPTION DU CAOUTCHOUC OU DES MATIERE PLASTIQUES); MATIERES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.
• 24 TISSUS ET PRODUITS TEXTILES (COMPRIS DANS CETTE CLASSE); COUVERTURES DE LITET DE TABLE.
• 25 VETEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIE.
• 26 DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS; BOUTONS, CROCHETS ET OEILLETS, EPNGLES ET AIGUILLES; FLEURS ARTIFICIELLES.
• 27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLEUM ET AUTRES REVETEMENTS DE SOLS; TENTURE MURALES NON EN MATIERES TEXTILES.
• 28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT (COMPRIS DANS CETTE CLASS); DECORATIONS POUR ARBRES DE NOEL.
• 29 VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER; EXTRAITS DE VIANDE; FRUITS ET LEGUMES ONSERVES, SECHES ET CUITS; GELEES, CONFITURES, COMPOTES; OEUFS, LAIT ET PROUITS LAITIERS; HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES.
• 30 CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE; FARINES E PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COESTIBLES; MIEL, SIROP DE MELASSE; LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER; SEL, MOUARDE; VINAIGRE, SAUCES (CONDIMENTS); EPICES; GLACE A RAFRAICHIR.
• 31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES (COMPRIS DANS CETTE CASSE); ANIMAUX VIVANTS; FRUITS ET LEGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES ET FLEUR NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.
• 32 BIERES; EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES; BOISONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DE BOISSONS.
• 33 BOISSONS ALCOOLIQUES (A L'EXCEPTION DES BIERES).
• 34 TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.

Productos o servicios concedidos según clasificación NIZA

• 1 PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, A LA PHOTOGRAPHIE,AINSI QU'A L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RESINES ARTIFIIELLES A L'ETAT BRUT, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TRRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PREPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE ES METAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS; MATIERES TNNANTES; ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) DESTINES A L'INDUSTRIE.
• 2 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRESERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DETERORATION DU BOIS; MATIERES TINCTORIALES; MORDANTS; RESINES NATURELLES A L'ETT BRUT; METAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DECORATEURS, IMPRIMERS ET ARTISTES.
• 3 PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PREPARATIONSPOUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSNTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES.
• 4 HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES; LUBRIFIANTS; PRODUITS POUR ABSORBER, ARROER ET LIER LA POUSSIERE; COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS)ET MATIERES ECLAIRANTES; BOUGIES, MECHES.
• 5 PRODUITS PHARMACEUTIQUES, VETERINAIRES ET HYGIENIQUES; SUBSTANCES DIETETIQUS A USAGE MEDICAL, ALIMENTS POUR BEBES; EMPLATRES, MATERIEL POUR PANSEMENTS MATIERES POUR PLOMBER LES DENTS ET POUR EMPREINTES DENTAIRES; DESINFECTANT; PRODUITS POUR LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES; FONGICIDES, HERBICIDE.
• 6 METAUX COMMUNS ET LEURS ALLIAGES; MATERIAUX DE CONSTRUCTION METALLIQUES; COSTRUCTIONS TRANSPORTABLES METALLIQUES; MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIESFERREES; CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES; SERRURERIE ET QUINCAILERIE METALLIQUES; TUYAUX METALLIQUES; COFFRES-FORTS; PRODUITS METALLIQUES (OMPRIS DANS CETTE CLASSE); MINERAIS.
• 7 MACHINES ET MACHINES-OUTILS; MOTEURS (A L'EXCEPTION DES MOTEURS POUR VEHICUES TERRESTRES); ACCOUPLEMENTS ET ORGANES DE TRANSMISSION (A L'EXCEPTION DE EUX POUR VEHICULES TERRESTRES); INSTRUMENTS AGRICOLES NON ENTRAINES MANUELLMENT; COUVEUSES POUR LES OEUFS.
• 8 OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN ENTRAINES MANUELLEMENT; COUTELLERIE, FOURCHETTS ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS.
• 9 APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE IGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNMENT; APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT, LA TRANSMISSION, LA REPRODUCTION DE ON OU D'IMAGES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT MAGNETIQUES, DISQUES ACOUSTIQUES;DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES ET MECANISMES POUR APPAREILS A PREPAIEMENT; CAISES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER, EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT DE L'NFORMATION ET LES ORDINATEURS; EXTINCTEURS.
• 11 APPAREILS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, D REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALATIONS SANITAIRES.
• 14 METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES ET PRODUITS EN CES MATIERES OU EN PLAQUE COMPRIS DANS CETTE CLASSE); JOAILLERIE, BIJOUTERIE, PIERRES PRECIEUSES; HOROGERIE ET INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES.
• 16 PAPIER, CARTON ET PRODUITS EN CES MATIERES (COMPRIS DANS CETTE CLASSE); PROUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHSIFS (MATIERES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL POUR LESARTISTES; PINCEAUX; MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION ES MEUBLES); MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APAREILS); MATIERES PLASTIQUES POUR L'EMBALLAGE (COMPRISES DANS CETTE CLASSE) CARTES A JOUER; CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.
• 17 CAOUTCHOUC, GUTTA-PERCHA, GOMME, AMIANTE, MICA ET PRODUITS EN CES MATIERES COMPRIS DANS CETTE CLASSE); PRODUITS EN MATIERES PLASTIQUES MI-OUVREES; MATERES A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER; TUYAUX FLEXIBLES NON METALLIQUES.
• 18 CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, PRODUITS EN CES MATIERES (COMPRIS DANS CETTE CLSSE); PEAUX D'ANIMAUX; MALLES ET VALISES; PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES; FUETS, HARNACHEMENTS ET SELLERIE.
• 19 MATERIAUX DE CONSTRUCTION NON METALLIQUES; TUYAUX RIGIDES NON METALLIQUES PUR LA CONSTRUCTION; ASPHALTE, POIX ET BITUME; CONSTRUCTIONS TRANSPORTABLES ON METALLIQUES; MONUMENTS NON METALLIQUES.
• 20 MEUBLES, GLACES (MIROIRS), CADRES; PRODUITS (COMPRIS DANS CETTE CLASSE) EN OIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE NACRE, ECUME DE MER, SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASIQUES.
• 21 USTENSILES ET RECIPIENTS POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (NI EN METAUX PRECIEU, NI EN PLAQUE); PEIGNES ET EPONGES; BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX); ATERIEL DE NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION U VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE (COMPRISES DANS CTTE CLASSE).
• 22 CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BACHES, VOILES, SACS (COMPRIS DANS CETTE LASSE); MATIERES DE REMBOURRAGE (A L'EXCEPTION DU CAOUTCHOUC OU DES MATIERE PLASTIQUES); MATIERES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.
• 24 TISSUS ET PRODUITS TEXTILES (COMPRIS DANS CETTE CLASSE); COUVERTURES DE LITET DE TABLE.
• 25 VETEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIE.
• 26 DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS; BOUTONS, CROCHETS ET OEILLETS, EPNGLES ET AIGUILLES; FLEURS ARTIFICIELLES.
• 27 TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLEUM ET AUTRES REVETEMENTS DE SOLS; TENTURE MURALES NON EN MATIERES TEXTILES.
• 28 JEUX, JOUETS; ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT (COMPRIS DANS CETTE CLASS); DECORATIONS POUR ARBRES DE NOEL.
• 29 VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER; EXTRAITS DE VIANDE; FRUITS ET LEGUMES ONSERVES, SECHES ET CUITS; GELEES, CONFITURES, COMPOTES; OEUFS, LAIT ET PROUITS LAITIERS; HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES.
• 30 CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE; FARINES E PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COESTIBLES; MIEL, SIROP DE MELASSE; LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER; SEL, MOUARDE; VINAIGRE, SAUCES (CONDIMENTS); EPICES; GLACE A RAFRAICHIR.
• 31 PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES (COMPRIS DANS CETTE CASSE); ANIMAUX VIVANTS; FRUITS ET LEGUMES FRAIS; SEMENCES, PLANTES ET FLEUR NATURELLES; ALIMENTS POUR LES ANIMAUX, MALT.
• 32 BIERES; EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES; BOISONS DE FRUITS ET JUS DE FRUITS; SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DE BOISSONS.
• 33 BOISSONS ALCOOLIQUES (A L'EXCEPTION DES BIERES).
• 34 TABAC; ARTICLES POUR FUMEURS; ALLUMETTES.

Tramitaciones realizadas

Fecha	Tramitación
25.2000	Gaceta ompi marcas internac. Pub. Solicitud.
2001-04-16	Apertura plazo oposiciones bopi.
2001-06-06	Oposicion de la marca 2055332.
2001-06-06	Oposicion de la marca 2055333.
2001-06-06	Oposicion de la marca 2055334.
2001-06-06	Oposicion de la marca 2055336.
2001-06-06	Oposicion de la marca 2055337.
2001-06-06	Oposicion de la marca 2055338.
2001-06-06	Oposicion de la marca 2159476.
2001-09-13	Parecido de la marca de la unión 1316579.
2001-09-13	Denegación provisional oepm causas del suspenso de fondo: 502 503.
2002-01-14	Contestación denegación provisional de fecha: 13/09/2001.
2002-10-01	Publicacion b.O.P.I concesion total de fecha 02/07/2002.
2002-12-16	Public.Interp.Recurso de fecha: 28/10/2002 contra concesion de cesion nº referencia recurso: 10883/02.
2003-06-01	Publ. Bopi desestimacion recurso de fecha 24/04/2003 (fecha interposicion del recurso: 28/10/2002).
2003-10-07	Anotacion envio a tribunales del r.C.A. Numero: 1694-03 null.
2006-09-19	Anota.Desestimac.Sentencia fecha: 24/03/2006 num. R.C.A.: 1694-0342.2010 gaceta ompi marcas internac. Pub. Renovacion de fecha.
13.2013	Gaceta ompi marcas intern. Pub. Modifi. Titular de fecha.
27.2021	Gaceta ompi marcas internac. Pub. No renovacion.

 Seguir  Dejar de seguir

La información sobre Marca Internacional A HOME que aparece en esta página procede de las publicaciones digitales del Boletín Oficial de la Propiedad Industrial, editado por la Oficina Española de Patentes y Marcas.